parce qu'il vendait, personne ne c encore fait arrêter juste parce qu'il télécharger pour lui-même.
Le p2p est interdit soit, mais en même tps il fait gagner des sous y compris aux maisons de disque, puisque toutes les maisons de disques appartiennent à des grands groupes industriels qui vendent aussi le matos pour pirater.
Le p2p fait aussi vivre les fai, parce que faut pas croire que toutes les personnes qui ont l'adsl ne font que du surf de base, loin de là.

De plus si les ventes de musiques ont baissé c peut être aussi parce y'a eu moins d'album de créé.

Même les toubibs ne suivent pas la loi à la lettre (l'émission sur M6 au sujet du botox).

On vit ds un monde qui ne connait qu'une seule loi, le fric, et le p2p rapporte pas mal de fric, et même sûrement plus qu'il n'en fait perdre, sinon les grands groupes industriels (j'avais cité l'exemple de SONY , mais c pareil pour les autres) n'auraient sûrement pas mis sur le marché des produits comme le dvdr ou le cdr.

Faudrait peut être arrêter d'être hypocrite!

J'en fais vraiment (j'entre en maîtrise de droit de la communication, donc spécialisée en PLA et dans tous ces problèmes) et je ne te permets pas de mettre en doute mes capacités, surtout si tu ne fais pas de droit...





Et alors? Ce n'est pas parce qu'il fait appel qu'il va gagner!!! le juge en avril 2003 a en attendant demandé de nouveau au FAI de révèler l'identité du contrevenant. Il est fort à parier que la décision de janvier 2003 sera confirmée... Et la légitimité de la RIAA n'a rien à voir... La RIAA a le droit avc elle...



Et bien c'est faux... La pression d l'industrie du disque est telle que cela risque d'arriver... AOL France vient de menacer par lettre recommandée ses abonnés en contradition avec la loi de résilier leur abonnement.




M'as tu vraiment lu? je crois que t'as pas compris le problème... Si un tribunal contraint un FAI à révèler le nom d'un abonné qui viole la loi, c'est que ce tribunal veut poursuivre le coupable de la faute commise. Le FAI ne portera pas plainte évidemment. Mais la justice poursuivra. Ce que je veux dire par là c'est que vous n'êtes plus à l'abri...
NB: la procédure pénale est généralement inquisitoire, cela veut dire que la justice peut prendre l'initiative des poursuites. Les plaintes ne sont pas nécessaires.

Quant aux rapports Etats-Unis-France... Le problème est international, par conséquent la jurisprudence américaine est à suivre de très prés car elle est à l'avant-garde de ce qui commence juste en France.

En ce qui concerne le piratage de film, un accord Franco-américain a été signé à Cannes pour enrayer le piratage... Les deux pays luttent ensemble...

De plus la plupart des maisons de disque et des FAI sont américains... C'est le contrcoup de l'américanisation... Les pros américains se font prendre à leur propre piège.



C'est une explication simpliste...



Ce n'est pas ce que j'ai dit, encore une fois. Le logiciel Kazaa est légal, le CD-R et le DVD-R aussi... c'est son utilisation pour contrefaçon (copie non privée ou copie privée en violation des droits d'auteur: c'est à dire lorsqu'on a pas l'original) qui est illicite... Seuls 10 % des CD-R sont utilisés pour la musique en violation du droit d'auteur. La plupart sont usés pour la sauvegarde de données personnelles, qui ne sont pas en violation des droits d'auteur. Le CD-R sert pour les groupes et les compositeurs pour leur propre musique... Et le DVD-R est vendu, parce que le film maison est de plus en plus courant, et que le besoins de stockage de données personnelles (photos persos, films persos) avec l'explosion du numérique croissent de plus en plus.




J'ai déjà répondu en partie à la question. Les copieurs sur CD-R sont des particuliers. Il est évident que beaucoup de ces copies viennent maintenant de téléchargements. Sinon comment ils se sont fait prendre je n'en sais rien, il faut lire les motifs du jugement, donc trouver l'arrêt. Et je n'ai pas le temps de le faire. En tout cas, le risque il est vrai de se faire prendre est moins sur un réseau comme Kazaa, complètement décentralisé, que sur un site centralisé comme Napster, qui du coup a fermé... mais le problème est que les IP sont toujours visibles, et lorsqu'on dispoqe d'une IP on trouve facilement le contrevenant.
La piraterie traditionnelle est encore celle qui fait l'objet de plus de piraterie... Mais le nombre d'affaires ayant trait à internet augmente de manière exponantielle.

Le bureau anti piraterie Français par exemple (source SNEP) en janvier mars 2003

Dossiers en cours:

27 piraterie trad
23 copies illicites sur CD-R (officines et particuliers
34 Internet

Total: 84

Nouvelles affaires:

piraterie trad: 3
Copies illicites sur CD-r (particulier): 1
Internet: 4

Fermeture de sites proposant des fichiers illicites:
"82 comptes et sites ont cessé leur activité ce qui correspond au retrait de 58 129 ficheirs MP3 illicites (7 sites FTP importants) et à 3743 Albums, suite à des courriers d'avertissement et de mise en demeure envoyés par la SCPP depuis les 3 derniers mois.
2 clônes de napster ont été fermés ce qui correspond à 3350000 fichiers."

si il voulait vraiment fermer les reseaux p2p il enverrait des millier de virus sur les reseaux sous formes de fichiers tres demandé
pkoi ne le font'il pas???
les grandes societe veulent le beurre et l'argent du beurre c tout si il peuvent recuperer des thunes en faisant cracher les p'tits il le feront
moi de mon coté j'recupere des thunes en faisant cracher les gros

Mais pas les pleins pouvoirs


C'est peut être faux, mais en attendant je n'ai pas connaissance d'un seul cas où un abonné se serait fait viré par son FAI pour ces motifs. Ces lettres sont de l'intimidation, c'est normal que les FAI réagissent. Et puis il ne faut pas oublier ce qu'est AOL, raison de plus pour l'éviter.


Justement, le tribunal n'intervient NULLE PART, car les demandes faites par la RIAA pour connaitre l'identité des clients se fait sans approbation d'un juge ou quoi que ce soit. C'est de ça dont il est question depuis plusieurs mois "la RIAA peut-elle connaitre l'identité des P2Pistes par simple demande au FAI". Si tel est le cas ça pourrait conduire à des abus ENORMES de la part de la RIAA mais aussi de la part d'autres organismes qui sous pretexte d'avoir un soit-disant pb lié au piratage pourraient connaitre l'identité de n'importe quelle IP.

La décision pourrait être remise en cause, car les FAIs et autres opposants précités ont de nouveaux arguments par rapport à Janvier.


C'est là qu'on se rend compte que ya qd même un pb dans vos statistiques... Voilà que tu te fais l'avocat des CD-R & co, c'est plutot amusant.


Et bien je vais t'épargner cette recherche, ils se sont fait prendre pour RECEL (comme il l'a été précisé qq posts au dessus), pour s'être fait un petit commerce la dessus, et non pas pour avoir téléchargé.


La question n'est pas vraiment importante, mais il y a autant de risques de se faire prendre sur Kazaa que sur Napster en son temps, il ne faut pas tout mélanger, comme ta phrase est tournée on pourrait croire que c'est à cause du fait qu'on trouve plus facilement les utilisateurs sur Napster que ce dernier a fermé. C'est faux evidemment, si napster a fermé c'était parcequ'ils ont été considérés comme responsables du contenu échangé sur leur réseau, ayant un controle (relatif) sur celui-ci. Le même problème s'est posé sur Kazaa à maintes reprises, et ils ont fini par s'en sortir gagnant... comme quoi parfois les premieres décisions en justice ....

Là tu anticipes un peu, il faut avoir vu ce qui va se passer aux USA avant de pouvoir dire ça


Ah, des chiffres ! chouette

Je n'ai plus grand chose à dire...

J'ai dit tout ce que je savais...

Ce que je ne comprends pas, c'est que vous demandez quelles sont les lois en vigueur et pourtant vous les contestez constamment...

Ce n'est pas de cela qu'il s'agit...

Evidemment que pour l'instant vous êtes tous encore à l'abri... Ce n'est pas demain la veille que vous vous ferez arrêter... mais vous êtes en contradiction avec la loi et vous savez ce que vous encourez si vous êtes pris...

Et les indices (car effectivement ce ne sont encore que des indices) conduisent à dire que la lutte va s'intesifier... Et encore, seule l'industrie du disque s'inquiète... Les majors cinématographiques, aveuglées par le succès colossal du DVD (+30%, encore un chiffre, eh oui) ne sont pas encore montées au créneau mais cela ne saurait tarder...

Enfin voilà... je ne faisais que passer... Je pense avoir répondu au sujet du mieux que j'ai pu...

Ah en fait un petit détail: je ne suis pas un saint...

Et bien j'espère que nos remarques t'auront permis de t'informer un peu sur la situation.


Ca n'est pourtant pas une attitude contradictoire, il n'y a rien à expliquer.


Mais ça on l'a toujours à peu près sû, la chose qui nous inquiète c'est de savoir "comment on peut être conduit à être pris", et cet aspect évolue avec les nouvelles décisions judiciaires.

Pour le cas de la cinématopraphie, ils se sentent moins menacés car les fichiers étant volumineux il est moins facile de les échanger, mais c'est pourtant pas un bon argument, car qd on voit emule & co, je pense qu'ils auraient de quoi se poser des questions, tout comme la RIAA.
l'industrie du disque sert d'expl, et l'industrie cinématographie tente d'anticiper les pbs rencontrés par celle du disque en s'attachant par expl à fournir des solutions légales et payantes dès aujourd'hui, alors qu'aucune poursuite/plainte/scandal n'est survenu de leur part.


Le problème est qu'a te lire on pourrait penser que la situation est alarmante (c'est en fait ce que tu penses, et aussi ce que les gars de la RIAA pensent), mais tu te sers de ton étiquette de spécialiste en droits/statistiques etc pour soutenir tes dires. Alors que pourtant il y a d'autres manières de voir les choses.


C'était prévisible, en accord avec les statistiques...

pffff.... les copies pirates ont tjrs existées. on copiais déjà les cassettes audio, on faisait des compils avec des disques vinils, qd les cd sont apparus personnes n'imaginait que l'on puisse les copier un jour et pourtant... idem pour les dvd... on vit avec son temps

@yuHirà : dis moi, tu n'as même pas un tout ch'ti mp3 qui traine sur ton pc ou bien un petit logiciel sur un cd tout "blanc" ?

@Papillon
La dernière note de yuHirà réponds à ta question.

Tout çà c la justification officielle des fabricants de cdr et dvdr, ils vont pas dire que c pour de la piraterie, il se ferait allumer par leur propre maison de disque .

Je rejoins complètement notre druide 111110101011, faudrait mettre vos statistiques à jours, et d'abord questions:

Vous les faites comment vos statistiques, par sondage?

alors la question du sondage: - Monsieur vous avez acheté un graveur dvd, que faite vous avec?
-mais je pirate des films, naturellement !
- Très bien monsieur, je vous arrête!!!

Non mais franchement, vu le prix d'un graveur dvd ainsi que des dvdr, le gars doit faire de sacré quantité de films perso, et beaucoup de photos; pour amortir tout çà!!

moi je viens de recevoir une lettre d'avertissement aol pour echange de fichier illégaux aujourd'hui

Je viens à l'instant de recevoir un mail de CLUB-INTERNET qui est mon FAI. Je vous le livre tel quel :

Cher(e) abonne(e),

Nous avons recu un mail nous informant que vous telechargiez ou
permettiez le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres
musicales via les systemes peer to peer accessibles sur le reseau
internet.

Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation
francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations
pour realiser de tels actes.

Aussi, a defaut d''etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou
les contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette
pratique dans les plus brefs delais afin de vous premunir d''une
eventuelle plainte deposee a votre encontre par l''organisme possedant
les droits sur ce ou ces contenus.

Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue.

En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire,
nous vous prions d''agreer, Cher(e) abonne(e), l''expression de nos salutations
distinguees.

Cordialement,
_______________________________________________________________
Service Abuse Club-Internet
T-Online France
11 rue de Cambrai 75927 Paris Cedex 19
http://www.club-internet.fr


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Hash: SHA1

Pools for Dial-Up customers

Notice ID:141616
Notice Date:16 Aug 2003 17:16:32 GMT

Dear Sir or Madam:

BayTSP, Inc. ("BayTSP") swears under penalty of perjury that Paramount Pictures Corporation ("Paramount") has authorized BayTSP to act as its agent for copyright infringment notification. BayTSP''s search of the protocol listed below has detected infringements of Paramount''s copyright interests on your IP addresses as detailed in the attached report.

BayTSP has reasonable good faith belief that use for the material in the manner complained of in the attached report is not authorized by Paramount, its agents, or the law. The information provided herin is accurate to the best of our knowdge. Therefore, this letter is an official notification under provisions of section 512(c) of the U.S. Digital Millennium Coopyright Act to effect removal of the detected infringment listed in the attached report. The Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works, the Universal Copyright Convention, as well as bilateral treaties with other countries allow for protection of client''s copyrighted work even beyond U.S. borders. The attached documentation specifies the exact location of the infrigement. The Notice ID identifies the copyrighted works by file identification number.

We hereby request that you immediately remove or block access to the infringing material, as specified in the copyright laws, and insure the user refrains from using or sharing with others Paramount''s materials in the future.

Please send us a prompt response indicating the actions you have taken to resolve this matter. Please reference the Notice ID number above in your response.

Nothing in this letter shall serve as a waiver of any rights or remedies of Paramount with respect to the alleged infringement, all of which are expressly reserved. Should you need to contact me, I many be reached at the following address:

Mark Ishikawa
Chief Executive Officer
BayTSP, Inc.
PO Box 1314
Los Gatos, CA 95031

v: 408-559-1100
f: 408-377-2174
paramount-pictures@baytsp.com

*pgp public key is available on the key server at ldap://keyserver.pgp.com

---------------------

Infringed Work: Vanilla Sky
Infringing FileName: Vanilla Sky.avi
Infringing FileSize: 735864832
Protocol: eDonkey
Infringers IP Address: 212.194.207.244
Infringer''s User Name: None
Infringement Timestamp: 15 Aug 2003 02:21:23 GMT
---------------------------------------------------------------------

Comme vous voyez, ils ont repéré que j'avais téléchargé "Vanilla Sky".

Ma question : comment cet organisme pourrait-il porter plainte contre moi, personnellement avec juste une adresse IP qui était la mienne le 15 août ? Comment auraient-ils mon nom et mon adresse si ce n'est par l'intermédiaire de Club-internet ?

Normalement, ce sont des infos confidentielles que Club-internet n'a pas à divulguer.

Avez-vous connaissance d'autres mail de ce type de la part de Club-internet ?

Merci.

AOL, Club internet, Free... ils vont tous s'y mettre...

il ne reste plus qu'a se tenir au courrant des derniers logiciels qui permettent de passer au travers, les exemples (condannations juridiques ) seront surtout ceux qui se mefieront le moins...

Nous voila; pour les plus attentifs projettés dans le role de resistants prennant le maquis en attendant que ça passe...ce que est pour le peu certain.

le p2p risque de se faire oublier lorsque sont acces (technique ou informatique) sera moins façile que maintenant: meme ma soeur qui n'y connais que dalle a reussis DL kazza et l'installer.

allez, soyons optimistes, regardez ce qui ce passe dans les autres secteurs, personne n'a encore reussi a controller tout le monde !!

Perso, mon ZX (moto)est libre c interdit depuis pres de 22 ans, mais comme g laissé les pots d'origines la flicaille me laisse tranquille, evidemment en cas d'accident je serai seul a assumer.

ça se vend, c interdit d'utilisation, mais tout le monde s'en sert (debridage moteur) et seuls les malchanceux ou inconscients trinquent...

est-çe l'avenir du p2p ? c fort probable...

ben oui ils peuvent avoir ton identité grace au FAI ki leur fournirai les renseignement, mais pour le moment ya pa de précédent en france juste au USA, mais bon considére cette lettre commen un avertissement...

je crois que je vais mettre la pédale douce en ce qui concerne les téléchargements pour quelque temps... Je vais laisser passer quelques semaines, je crois et me faire un peu oublier... je verrai comment ça évolue.
Je téléchargerai ensuite de façon peut-être un peu moins continue, en ne laissant pas toute la nuit par exemple, en ne laissant la mule que quelques heures et de temps en temps, pas tous les jours... je sais pas trop...
Qu'en pensez-vous ?

A propos des FAI comme Club-Internet qui est le mien, ou d'autres, ce que je voulais demander c'est si vous avez une idée de la politique qui est la leur dans ce genre d'histoire ?

Je veux dire, est-ce qu'ils m'ont envoyé ce mail à des fins d'intimidation et avec la ferme intention de s'associer à la traque des méchants petits voleurs de musiques et de films ou bien simplement pour pouvoir justifier auprès de BayTSP (qui est à l'origine de ma "détection" et du message en anglais) qu'ils ont donné une suite à leur avertissement ?

En gros, est-ce qu'ils "font l'autruche" et ils s'en foutent un peu ou alors ils ont envie de tout faire pour que ça cesse ... ?

Faut quand même pas oublier que ce sont les FAI qui font une super publicité pour le haut débit qu'ils nous vendent en mettant en avant que c'est l'idéal pour "télécharger des musiques et des vidéos" , ceci est une citation prise sur le site de Club-Internet...

Enfin, on verra...

Allez, à plus tard

En surfant sur le net j'ai réussi à trouver une étude mené pour le gouvernement sur la contrefaçon. L'auteur fait mention aussi de la contrefaçon via le p2p.
Je viens donc de me coltiner ces 70 pages et ma foi c'est toujours interessant à lire car dedans il y a les recommendations du type sur les prochaines options judiciaires face à ce type de délinquance.

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ ... 7/0000.pdf

En gros, nous sommes tranquille quelques temps avec le p2p, mais ils y viendront de façon certaines.

Pour les personnes qui recoivent les mails des services abuse de leur FAI, levez le pied en effet, ce n'est qu'un avertissement, mais bon, vaut mieux le prendre au sérieux.
Perso, en tant qu'utilisateur de p2p je ne reste pas connecté sur le réseau 365 jours par an. Le service abuse, comme son nom l'indique, doit certainement s'adresser aux personnes qui téléchargent 24H/24.

Comme le disait notre gendarme - agent double, au début de ce thread, il faut montrer qu'on en fait une utilisation loisir et non intensive de ce genre d'échange. Je pense réellement que c'est le meilleur moyen de passer entre les mailles du filet (mailles qui sont bien larges en ce moment, mais qui retriciront probablement).

Je me demande vraiment si les personnes qui téléchargent 24/24 des films ont le temps de tous les voir. Si c'est pour se constituer une DivXthèque ou bien une mp3thèque "pour faire bien devant les potes", je ne vois pas l'intérêt... mais c personnel comme point de vue.

C'est tout ce que j'avais à dire. Parcourez quand même le pdf il y a vraiment des passages interessant. page 27 pour ce qui nous concerne, mais à d'autres endroits aussi.

Bonne lecture !

"These RootS will always remain" Max C.